ROVA · Informations légales

Mentions légales.

L’identité de l’éditeur et les informations relatives au site ROVA.

01. Éditeur du site

Nom commercial
ROVA
Raison sociale
À compléter
Forme juridique
À compléter
Capital social
À compléter si applicable
Siège social
À compléter
Immatriculation
À compléter : SIREN/SIRET et registre d’immatriculation
TVA intracommunautaire
À compléter si applicable
Téléphone
À compléter
Responsable de publication
À compléter

02. Hébergement

À compléter : dénomination, adresse et téléphone de l’hébergeur.

Les informations d’hébergement du site et celles des prestataires de stockage des demandes et documents doivent être vérifiées séparément.

03. Contenus et propriété intellectuelle

Les textes, logos, photographies et autres contenus peuvent être protégés par des droits de propriété intellectuelle appartenant à ROVA ou à leurs titulaires respectifs. Toute utilisation doit respecter ces droits. Pour une demande d’autorisation, contactez ROVA par e-mail.

04. Visuels et références

Les visuels présentés comme illustratifs ou conceptuels décrivent une intention d’aménagement ; ils ne constituent pas une réalisation client documentée. Les expériences antérieures à la création de ROVA sont identifiées comme telles. Les caractéristiques d’un projet sur mesure sont précisées dans les échanges et documents contractuels propres à ce projet.

05. Utilisation du site

Le site présente l’activité de ROVA et permet d’adresser une demande de projet. Il ne permet pas de conclure un achat ni d’effectuer un paiement en ligne. L’envoi du formulaire ne constitue pas une commande.

ROVA s’efforce de proposer des informations exactes et un site accessible. Si vous constatez une erreur ou une difficulté, vous pouvez la signaler à l’adresse de contact. Ces indications ne limitent pas les droits ou responsabilités prévus par la loi.